Mentions légales

Dernière mise à jour : 15/07/2025

Éditeur du site

Dénomination sociale : AINOHA MEDICAL

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 4 000,00 euros

Siège social : 25 rue Beethoven, 38400 Saint-Martin-d'Hères

RCS : 940 585 953 R.C.S. Grenoble

Numéro SIRET : 940 585 953 00018

Code APE/NAF : 72.11Z (Recherche-développement en biotechnologie)

Numéro TVA intracommunautaire : FR32940585953

Date d'inscription au RCS : 13/02/2025

Activité : Recherche-développement en biotechnologie, incluant la recherche dans les domaines de la biologie appliquée aux secteurs médical, industriel et agricole

Directeur de la publication : Romain Schneeweis

Contact :

Hébergement

Hébergeur du site web

Webflow, Inc.

398 11th Street, 2nd Floor

San Francisco, CA 94103, États-Unis

Site web : webflow.com

Hébergement des données utilisateurs

Amazon Web Services (AWS)

Amazon Web Services EMEA SARL

38 Avenue John F. Kennedy

L-1855 Luxembourg

Site web : aws.amazon.com

Hébergement des données de santé

Les données de santé sont hébergées conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique. La migration vers un hébergeur agréé HDS (Hébergement de Données de Santé) est en cours.

Hébergeur HDS agréé :

Amazon Web Services (AWS)

Amazon Web Services EMEA SARL

38 Avenue John F. Kennedy

L-1855 Luxembourg

Certification HDS : AWS dispose de la certification HDS (Hébergement de Données de Santé) délivrée par l'ANSSI

Numéro d'agrément HDS : FR094220 - Version 1

Services certifiés : Infrastructure (IaaS), Plateforme (PaaS)

Les données de santé sont hébergées exclusivement sur des serveurs AWS situés dans l'Union Européenne (régions eu-north-1 Stockholm).

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

L'ensemble du contenu du site ainoha.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, algorithmes d'intelligence artificielle) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des brevets.

Ces éléments sont la propriété exclusive d'AINOHA MEDICAL ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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La consultation du site est autorisée pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'AINOHA MEDICAL.

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Responsable de traitement

AINOHA MEDICAL, en qualité de responsable de traitement, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel, y compris des données de santé, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Délégué à la Protection des Données (DPO)

Contact DPO : dpo@ainoha.fr

Adresse : 25 rue Beethoven, 38400 Saint-Martin-d'Hères

Localisation des données

  • Données du site web : Hébergées aux États-Unis (Webflow)
  • Données utilisateurs et de santé : Hébergées en Union Européenne (AWS Europe), certifié HDS.

Droits des utilisateurs

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  • Droit d'accès à vos données personnelles
  • Droit de rectification des données inexactes
  • Droit d'effacement (« droit à l'oubli »)
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité des données
  • Droit d'opposition au traitement
  • Droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : dpo@ainoha.fr

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Loi applicable

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38400 Saint-Martin-d'Hères

Email : contact@ainoha.fr

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